CONSEIL MUNICIPAL

LE VENDREDI 8 DECEMBRE 2023 à 20 heures

Approbation du procès-verbal du 13 octobre 2023

Administration générale : Installation d’un nouveau conseiller municipal suite à une démission. Régularisation des commissions : travaux, finances et appel d’offre

Désignation d’un référent déontologue

Affaires foncières : Acquisition de la parcelle cadastrée A 2376, ex jardin biodiversité de Leff Armor pour 1 €

Marchés publics : attribution du marché « les 3 rues »

Finances : DM en dépenses de fonctionnement au budget principal 2023, pour combler le déficit de fonctionnement du budget du lotissement de l’orée du bois

Révision des tarifs communaux et ajout du dojo municipal à la lise

Régularisation des sur-amortissements par le 1068

Loi APER : fléchage (Accélération de la Production d’Energies Renouvelables)

CCAS : Etude juridique – responsabilité de l’Etat envers les EHPAD

Questions diverses.