Conseil municipal vendredi 9 décembre à 19 h
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal en date du 17 octobre
- Finances
- Tarifs 2017
- Indemnités du receveur
- Attributions de compensation suite au transfert de compétence PLUI
- Décision modificative
- Attribution d’une subvention au film sur le réseau Shelburn
- Construction d’un centre de secours : convention de participation des communes desservies
- Personnel communal
- Extension du régime indemnitaire aux agents non titulaires –
- Paiement d’indemnités de congés payés
- Convention de mise à disposition d’agents pour l’assainissement collectif
- Convention de mise à disposition du personnel administratif au sirescol
- Travaux : Avenant au marché de travaux de la rue Saint-Hubert, des Ormes et de Pen Lan
- Domaine : Régularisation d’une délimitation de voirie