Conseil Municipal le mercredi 28 octobre 2015 à 19 heures
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal de la séance du 18 septembre 2015
- Intercommunalité
- Présentation du projet de schéma départemental de coopération intercommunale
- Transfert de la compétence étude, élaboration, approbation, révision et suivi du PLU à la communauté de communes Lanvollon Plouha
- Commission locale d’évaluation des charges transférées : désignation d’un membre
- Avis sur le projet de schéma de mutualisation
- Personnel communal
- Avancement de grades 2015
- Augmentation de durée hebdomadaire de service
- Valorisation du régime indemnitaire des agents de TAP
- Finances :
- Avenant au marché de travaux d’aménagement du lotissement et de réaménagement des trottoirs
- Participation au salon des maires : modalités de prise en charge des frais de participation
- Informations diverses
